Vendredi 18 avril 2008

CONVOCATION CAO 21 AVRIL, CI DESSOUS, REÇU 4 JOURS AVANT <  DÉLAIS LÉGAUX

convocation_cao__21_avril_4_jours_francs

L'ENVELOPPE DATEE  (RECEPTION LE 16 A 14H, OUVERTURE A 19H ) :


convocation_sans_accus__r_ception

demande_documents_cao_21_avril_2008

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Vendredi 18 avril 2008

LA CONVOCATION CI-DESSOUS 5 JOURS AVANT (CAASI, CAMION OCCASION, DESHERBAGE)

CONVOCATION_CAO_4_AVRIL_2008


demande_documents_cao_4_avril

Un des documents d'analyse obtenus deux jours avant :

CAO_ANDERNOS__MAPA_CAMION


MON COMPTE RENDU :   CR_CAO_4_AVRIL


DELIBERATIONS APRES AVIS CAO CONSEIL MUNICIPAL 14 AVRIL :

INTRODUCTION_CM_14_AVRIL_2008

CM_CAO_ACHAT_CAMION_ANDERNOS

CM_CAO_CAASI_5

PROCEDURE_INTERNE_COMMANDE_PUBLIQUE_ANDERNOS


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Mercredi 16 avril 2008
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Mercredi 16 avril 2008

Ci-dessous les déclarations du groupe Mieux Vivre A Andernos :

INTRODUCTION_CM_14_AVRIL_2008

INTRODUCTION_CM_14_AVRIL_2008

des extraits :

La non augmentation des taxes n'excusent pas la vente du patrimoine forestier et l'atteinte à notre remarquable environnement par vos grands projets. Elles ne concernent les plus aisées qui paient ces taxes, mais qu'elles sont les mesures pour les plus démunis, les sans emploi, les sans logements.

 

Nous savons par avance que vous ne tiendrez pas compte de ces remarques mais elles sont faites pour information à tous les Andernosiens.


En conséquences, nous, les quatre élus du groupe « MIEUX VIVRE A ANDERNOS » considérons que la majorité fait en sorte de nous exclure totalement de la vie municipale et ne nous octroie qu’une partie du strict minimum prévu par la loi.

  • Tant qu’il en sera ainsi, nous préparerons au mieux les délibérations de chaque conseil municipal. Nous interviendrons seulement par un rapport global et nous ne participerons plus aux votes. Nous resterons dans la salle en tant que spectateurs car nous ne voulons pas cautionner votre politique partiale, discriminatoire et donc illégale.

En revanche, comme nous l’avons déjà dit le 15 mars, nous assurerons une veille permanente pour que soit réalisé TOUT ce qui a été promis aux Andernosiens. Avec nos amendements, selon notre programme.

Pour tous les Andernosiens, nous serons à leur écoute.

Nous les soutiendrons dans leurs demandes, dans leurs démarches administratives, nous les aiderons pour les services, nous leur apporterons si besoin, une aide juridique.

Et tout cela, afin que le plus grand nombre des Andernosiens puissent, dès demain, « MIEUX VIVRE A ANDERNOS ».


 


convocation_conseil_municipal_lundi_14_avril

Après des dizaine de réunions de la commission PLU dans laquelle nous sommes exclus; on nous invite à une réunion du conseil d'administration (la mairie est une association ?) pour nous transmettre des informations sans que l'on puisse y travailler avant !!! : ci-dessus la convocation
C'est ce que l'on appelle la Démocratie participative

ci-dessous l'ordre du jour pour le conseil municipal du 14 avril

ORDRE_DU_JOUR_CONSEIL_MUNICIPAL_ANDERNOS_14_AVRIL_2008

 


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Samedi 12 avril 2008

MIEUX VIVRE A ANDERNOS

REMERCIEMENTS :

Les 4 élus J.CONFOULAN, D.HEREYRE, JR BOS et S. CLAEYS de la liste "MIEUX VIVRE à ANDERNOS" remercient cordialement les 1507 électeurs qui ont exprimé leur soutien au programme raisonnable et chiffré et à tous les membres de la liste.

Leur choix est un signe significatif de volonté de changement et un avertissement auprès de la majorité reconduite pour préserver notre ville humaine au coeur d'une véritable forêt et en bordure d'un Bassin désenvasé.

FAIRE VALOIR LES DROITS DE TOUS LES ANDERNOSIENS :

27% c’est quand même mieux que les 20% de notre Maire aux cantonales de 1998…

Pour la première fois de l’histoire politique d’Andernos, une liste d’opposition a réussi à faire élire 4 de ses représentants. Véritable force de proposition, nous influerons pour qu’un maximum de nos idées soit appliqué.

Comment proposer des idées alternatives en étant exclus des commissions de travail et encore interdits de contrôle, de débats et d’expression officielle ? NOUS AVONS DES DROITS à faire valoir et, pour cela, sommes donc constamment contraints à demander l’arbitrage du juge.

Nous sommes face à une équipe majoritaire qui ne respecte pas les règles minimales de la démocratie et de transparence. EX : la commission d’urbanisme prend ses décisions entre le maire et quelques initiés. Ce qui conduit à des incohérences comme la nouvelle construction à côté de l’Estey. Le trottoir de 3 m a été réduit à 1,50m par quelle combine ? L’alignement légal défini par le Conseil Général était celui de la façade de la pharmacie et la mairie a « donné » du domaine public à un promoteur…

Nous nous ferons entendre pour que le charme, le dynamisme et la solidarité de notre ville soit préservés.

Joël CONFOULAN

LA CAMPAGNE ET NOTRE VIE (D’EXCLUS) AU CONSEIL MUNICIPAL:

Je m’engage en toute légalité à œuvrer afin de répondre aux attentes de nos concitoyens. Pour moi, être conseillère municipale, c’est représenter au plus près et très fidèlement nos électeurs actuels et futurs. N’oublions pas que 10 % des Andernosiens n’ont pas voté et que 8 % se sont affirmés par un bulletin nul hostile au maire ou à ses colistiers. Notre campagne a été honnête et dans les règles, ce  qui nous a très certainement défavorisé face à la grosse machine municipale et ses débordements : lettres aux riverains de différents quartiers proposant de rapides travaux d’aménagement, refus d’attribution de la salle du Broustic pour notre réunion publique, travaux réalisés par le Conseil Général que la municipalité s’est octroyés indûment, éviction de la salle de la RPA pour une autre réunion publique.

Par ailleurs, je veillerais à ce que les promesses que nous partageons soient réalisées en conformité avec les finances et l’environnement. 

Néanmoins et à la suite du premier conseil municipal, je crains qu’il faille multiplier les procédures pour obtenir tout document de travail. De plus, les commissions nous étant verrouillées, (cas unique aux alentours),  nous nous heurtons déjà à une inaccessibilité d’éléments nécessaires à notre information.

Par respect pour les autres membres non élus de notre liste et aimant ma ville aussi bien que la majorité actuelle, j’exige de pouvoir travailler dans des conditions optimales pour l’avenir d’Andernos. 

Dominique HEREYRE.

FAIRE RESPECTER LE DEVELOPPEMENT DURABLE :

Merci à tous les colistiers, au comité de soutien, aux bénévoles, aux électeurs pour avoir permis la constitution d'un nouveau groupe d'opposition pour mieux vivre à Andernos.

Je souhaite que les 4 élus que nous formons restent unis dans l'intérêt de ce qui nous réunit : préserver la qualité de vie d'Andernos en stoppant tous les projets portant atteinte à notre environnement exceptionnel que représentent les espaces verts et boisées, la pointe des Quinconces, le bois du Broustic, la plage et la dune du Betey, notre littoral, notre bassin d'Arcachon. Je défends ce que beaucoup appellent le développement durable qui pour moi, lors de chaque projet, devrait être l'intégration de solidarité, protection de l'environnement et non uniquement la rentabilité économique.

Que s'est-il passé depuis le 15 mars : à la place de l'étoile on abat des platanes, le SIBA essaie de valoriser les bassins de décantation, la ville sépare le stade du CAASI par une clôture en bois de plus de 200m... et la majorité prépare le nouveau schéma d'urbanisation d'Andernos pour les 20 ans à venir en catamini ... Pour moi c'est la victoire de l'individualisme cultivé par un clientèlisme de la majorité mais aussi une victoire pour nous de pouvoir vous représenter (pratiquement le tiers) avec toutes les nouvelles difficultés que cela va représenter.

Je compte sur vous pour nous soutenir mais surtout pour nous relayer les informations locales que nous aurons du mal à obtenir par les canaux légaux. Construisons ensemble notre propre démocratie participative.

Jean-Robert BOS

UNE ASSOCIATION POUR MIEUX VIVRE :

A tous nos électeurs qui souhaitent un changement, je propose de venir nous rejoindre dans la nouvelle association « Mieux vivre à Andernos ».

But de celle-ci : reprendre fidèlement notre programme.

Nous pourrons ainsi mettre en place une cellule de veille pour éviter tout débordement. Nous y travaillerons par commissions, identiques à celles de la ville ( sans nous!!), à savoir ; finances, social, urbanisme et environnement, développement durable, culture et loisirs, jeunes, sports et vie associative.

Soyez acteurs et participants dynamiques de notre vie municipale en vous intégrant à ces commissions. Faites nous part de vos desideratas, de vos projets, de vos envies et de vos compétences.

Restons unis afin de léguer à nos générations futures une ville à dimension humaine où il fait bon vivre et travailler. Évitons les erreurs commises sur la Côte d’Azur par une urbanisation démesurée et incontrôlée où le point de non retour a été largement dépassé.

Cette association, loi 1901, permet à chacun de s’exprimer via un journal distribué aux andernosiens, et ce, avant l’été. Là encore, je vous invite à nous faire passer vos articles qui ne seront pas limités à 1600 caractères comme celui-ci !

Nos coordonnées : le blog : « mieuxvivreaandernos.over-blog.com », mail : « mieux-vivre-a-andernos@voila.fr », adresse postale : N° 4 rue Denis Papin-33510 Andernos et téléphone répondeur : 05.56.26.07.38.

Sauvegardons notre cadre de vie en le partageant sereinement au sein de cette association.

Sylvie CLAEYS

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Mercredi 2 avril 2008

Introduction générale

Ce module propose une initiation au champ scientifique quasi illimité des « changements globaux ». Il se divise en quatre parties : (1) Les origines de la planète et du Système solaire ; (2) Climat et changements climatiques ; (3) Aspects politiques, économiques et sociaux des changements globaux ; (4) Conséquences sur les ressources vivantes des changements globaux. Ainsi, nous présentons, dans une perspective de millions, voire de milliards d’années, les origines de la planète Terre au sein de son système solaire et les processus dynamiques d’organisation et d’évolution des conditions sur la surface de notre planète – l’océan, l’atmosphère, la terre et donc la biosphère. Et nous présentons également, dans une perspective toute autre de centaines ou de dizaines d’années, la signification pour l’Homme des changements que nous pouvons observer aujourd’hui et dans lesquels l’Homme se trouve de plus en plus profondément « partie prenante ». Nos sociétés sont aujourd’hui parmi les premières forces motrices des changements environnementaux à toutes les échelles (changement climatique, occupation des sols, destruction de biodiversité, création de nouveautés atomiques, chimiques et génétiques…) sans, pourtant, qu’elles soient en mesure de maîtriser les conséquences à court et à long termes des changements induits. Par l’intermédiaire d’une meilleure connaissance des mécanismes d’évolution lente et des ruptures du passé, nous sommes amenés à réfléchir sur le sens et la signification de nos choix, individuel et collectif, pour les tendances et la vitesse des changements anthropocentriques actuelles.

'UVED vient de publier un ouvrage numérique, en libre accès sur Internet, intitulé « Introduction à l’Environnement et au Développement Durable ».

 

Il est en libre accès sur le portail de l’UVED : quelques titres

Regarder à la fin sur ce site, la rubrique: *"La terre nous parle"....*


La Semaine du développement durable 2008 : PORTES OUVERTES SAMEDI 5 AVRIL AU CLUB INFORMATIQUE ANDERNOS NORD BASSIN     
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Mardi 1 avril 2008

« Nous avons une fausse idée des bénéficiaires des logements sociaux. Comme je l'ai expliqué aux élus, lors d'une rencontre en octobre dernier, l'ensemble du personnel de la sous-préfecture ou encore le personnel du commissariat est potentiellement bénéficiaire des logements sociaux. Nous ne sommes pas dans la grande exclusion. Le problème du bassin d'Arcachon, c'est de trouver des logements pour les gens qui y travaillent. Il n'y aura pas de développement durable du bassin d'Arcachon sans une prise en considération très forte des personnes qui y travaillent ».

Si les communes du Nord-Bassin ne sont pas concernées par les dispositions de l'article 55 de la loi SRU et l'obligation des 20 % de logements sociaux, comme les villes du Sud-Bassin (lire « Sud-Ouest » de jeudi), en revanche, elles entrent dans le champ d'application de la loi Dalo.


CE N'ETAIT PAS DANS SON PROGRAMME A P.P.
CEPENDANT SI C'EST LA VOLONTE DE LA MAIRIE, NOUS POURRIONS EGALEMENT AVOIR PLUS QUE 2% ACTUELS DE LOGEMENTS SOCIAUX INTEGRES DANS NOTRE ENVIRONNEMENT ANDERNOSIEN COMME LE SOUHAITE MIEUX VIVRE A ANDERNOS.

LOGEMENTS SOCIAUX. --À compter du 1er janvier 2009, les communes du Nord- Bassin auront l'obligation de disposer d'hébergements d'urgence et de transition

Logements d'urgence

:Bernadette Dubourg

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Le sous-préfet d'Arcachon, Philippe Ramon, revient sur l'application de la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbain) et les pénalités adressées aux trois communes du Sud-Bassin, Arcachon, Gujan-Mestras et le Teich.
Il rappelle aussi, comme il l'avait fait devant les élus du Bassin au moment des v?ux, la nécessité et l'urgence de permetre aux personnes qui travaillent sur le bassin d'Arcachon de pouvoir s'y loger.
1Hébergement d'urgence et de transition
Si les communes du Nord-Bassin ne sont pas concernées par les dispositions de l'article 55 de la loi SRU et l'obligation des 20 % de logements sociaux, comme les villes du Sud-Bassin (lire « Sud-Ouest » de jeudi), en revanche, elles entrent dans le champ d'application de la loi Dalo.
« La loi d'accès au logement a étendu le champ des obligations de l'hébergement d'urgence et de transition à toutes les intercommunalités de plus de 50 000 habitants qui comptent une commune de plus de 10 000 habitants, ce qui est le cas de la Coban », explique le sous-préfet.
Dans ce cas, « les communes sont tenues d'avoir un certain nombre de places d'hébergement, à raison d'une place par tranche de 2000 habitants dans les communes de plus de 3 500 habitants ». Cette loi est applicable au 1er janvier 2009.
2Le constat de carence
« Le constat de carence de Gujan-Mestras a été établi sur la base de la production des logements sociaux entre 2002 et 2004 », rappelle le sous-préfet.
Une période durant laquelle aucun logement social n'a été construit à Gujan-Mestras. D'où la majoration de la pénalité de 90 % en 2006, 2007 et 2008.
« Cette année, nous allons établir un bilan des réalisations. Un nouvel arrêté de carence sera pris en janvier 2009. » La ville de Gujan-Mestras ne doute pas que ses efforts soient alors pris en compte.
3 L'urgence du logement
« Même si le Sud-Bassin s'est doté d'un plan local de l'habitat (PLH), il n'est pas à la hauteur. La prise de conscience est importante, mais pas suffisante », assure Philippe Ramon.
« Nous avons une fausse idée des bénéficiaires des logements sociaux. Comme je l'ai expliqué aux élus, lors d'une rencontre en octobre dernier, l'ensemble du personnel de la sous-préfecture ou encore le personnel du commissariat est potentiellement bénéficiaire des logements sociaux. Nous ne sommes pas dans la grande exclusion. Le problème du bassin d'Arcachon, c'est de trouver des logements pour les gens qui y travaillent. Il n'y aura pas de développement durable du bassin d'Arcachon sans une prise en considération très forte des personnes qui y travaillent ».
4L'Établissement public foncier local
« La Cobas a effectivement demandé au préfet de créer un EPFL. Or, légalement, il ne peut pas être créé à l'échelle d'une seule intercommunalité », assure le sous-préfet.
« Par ailleurs, le préfet, qui n'est pas opposé au principe, considère qu'un EPFL n'a de pertinence qu'à une échelle territoriale suffisante, comme le Pays. »
« D'autre part, ajoute-t-il, le Conseil général projette la création d'un EPFL au niveau du département. Le préfet ne souhaite rien faire qui pourrait retarder la mise en place d'un établissement public foncier local. »
À François Deluga qui évoquait une « arrière-pensée politicienne », le sous-préfet répond : « C'est une curieuse façon d'apprécier l'application d'une loi qu'on a soi-même votée. On ne peut pas considérer que, quand une loi est appliquée en sa défaveur, c'est une arrière-pensée politicienne, et quand elle est appliquée en sa faveur, ce n'est que justice. »

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Lundi 31 mars 2008
INVITATION_MAIRIE_COMENIUS

Qui était Comenius ?

Qui était Comenius ?

Le choix du nom de COMENIUS a pour objet de rappeler le riche héritage européen en matière d’éducation.

Un siècle avant les Lumières, Comenius (1592-1670), né sur le territoire de l’actuelle République tchèque, était un théologien, un philosophe et un pédagogue qui pensait que seule l’éducation pouvait permettre à l’être humain de mettre pleinement en pratique toutes ses possibilités et de mener une vie vraiment harmonieuse. Il a été l’un des pères fondateurs de l’enseignement moderne. Néanmoins, pour avoir vécu la période de la Guerre de Trente Ans (1618-1648), Comenius était aussi un cosmopolitain et un universaliste qui a sans cesse lutté en faveur des droits de l’homme, de la paix entre les nations, de la paix sociale et de l’unité de l’humanité.

Depuis 1995, le programme Comenius vise à renforcer la dimension européenne dans le domaine de l’éducation, en promouvant notamment la mobilité et la coopération entre établissements scolaires.

Comenius poursuit plusieurs objectifs :

  • améliorer la qualité de l’éducation et la formation des enseignants
  • développer les compétences de base et l’enseignement des langues
  • promouvoir l’usage des TIC
  • améliorer l’enseignement des mathématiques et des sciences
  • développer une citoyenneté active
En savoir plus sur le programme Comenius

Nous sommes invité aux vin d'honneur mais pas au groupe de travail ni aux commissions obligatoire


INVITATION_MAIRIE_SEMLH

SEMLH = Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur
Pourquoi à Andernos, pourquoi sans le Sud Bassin, nous n'avons pas non plus les informations


INVITATIONS_AUDITIONS_MUSIQUE

Se seriat bien mieux dans une vrai salle de spectacle et en offrant le transport à nos mamies et à d'autres perspnnes en situation d'exclusion. Les cours comme les auditions ne sont pas à la portée de tous ... Je rend hommage tout de même au talent de certains.
 
C'est une école municipale mais à part de débattre sur les tarifs, en tant qu'élus, nous n'avons aucune information sur la gestion de cette école que nous voudrions à la portée du plus grand nombre.
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Samedi 29 mars 2008
COBAN
Fonctionnement :
La communauté est administrée par un Conseil composé de 28 délégués des communes et par un Bureau (Un Président - Trois Vice-Présidents - Quatre membres élus par le Conseil. L’ensemble des 8 maires compose le Bureau. Le Conseil de la Communauté se réunit au moins une fois par trimestre.

Liste des commissions :
- Commission Administration Générale et Juridique
- Commission Collecte et Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés
- Commission des Finances
- Commission Développement Economique
- Commission Equipements Publics
- Commission Gestion Immobilière
- Commission de Développement des Compétences Communautaires


Compétences

- L’aménagement de l’espace
- Le développement économique
- La protection et la mise en valeur de l’environnement
- Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs futurs d’intérêt communautaire


Siège social COBAN Atlantique
Mairie de Marcheprime 33380 MARCHEPRIME
Téléphone 05.57.71.97.00
Télécopie 05.57.71.80.44

Communes :
Lège-Cap Ferret, Arès, Andernos, Lanton, Audenge, Biganos, Marcheprime, Mios

SONT ELUS A ANDERNOS :
SUR DESIGNATION DU MAIRE 9 MEMBRES DE LA MAJORITE (24 MEMBRES), 1 MEMBRE DU TROISIEME GROUPE (SEUL MEMBRE),
AUCUN MEMBRE DU SECOND GROUPE MIEUX VIVRE A ANDERNOS (4 MEMBRES)

Membres titulaires : Philippe PÉRUSAT – Claire VENESI - Bernard LAHAYE – Albert BERTHELET – Ph. BACONNET
Membres suppléants : Bernard CANCALON – Jean-Jacques MONTANÉ – Rolande PRUNIER – Josiane BODIN – Jean-Pierre LAULOM
Voir Désignation des délégués du conseil municipal à différents syndicats et organismes

Répartition des conseillers en fonction de l'importance de la population de chaque commune :

Andernos-les-Bains : 5
Arès: 3
Audenge : 3
Biganos : 4
Lanton : 3
Lège Cap-Ferret : 4
Marcheprime : 3
Mios : 3

PRECEDENTS ELUS DONT 2 POSTES POUR L'OPPOSITION (1 SEUL EN 2008) :

Philippe Pérusat, Maire Philippe Pérusat, Maire

Jean-Claude Cabanel Jean-Claude Cabanel

Joël Clavé Joël Clavé

Jean-Pierre Laulom Jean-Pierre Laulom

Claire Venesi Claire Venesi

Suppléants : Joël DELMAS, Jean-Jacques MONTANE, Philippe BACONNET, Bernard CANCALON, Anne-Marie HECQUET


POUR EN SAVOIR PLUS :

RENOUVELLEMENT CONSEIL MUNICIPAL ANDERNOS 15 MARS 2008

Jean-Robert Bos
- Publié dans : CONSEIL MUNICIPAL ANDERNOS
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Samedi 29 mars 2008

Le compte rendu du dernier Conseil Municipal est en ligne (sur le site officiel de la ville d'Andernos) avec des ommissions (nos interventions et questions), des erreurs sur les liens

Vous trouverez ci-dessous mes commentaires :

D'abord nous n'avons pas eu l'exact ordre du jour, ni son déroulé ni les informations préalables tandis que les 24 élus de la majorité disposés de tous les documents et même de bulletins imprimés (ont ils été utilisés pour le voute ou simplement recopiés : nous ne pouvons pas le savoir car le Maire n'a pas souhaité qu'un membre de mieux vivre a andernos participe au dépouillement des votes).

Je ne parle pas du manque de respect du public soutenant les vainqueurs ...

Création d'un poste d'Adjoint spécial : [+]

Pas de propositions pour l'opposition contrairement à d'autres villes de ces amis.

Je me suis proposé pour le poste d'adjoint car vu le résultat dans ce quartier du Bois du Broustic je considère que cela nous revient et surtout pas nos propositions de reboisement et protection du Bois du Broustic.

Bien non ce sera l'élu qui proposera la création de la salle de spectacle empiétant sur ce bois protégé !!

Désignation des délégués du conseil municipal à différents syndicats et organismes : [+]

Aucun poste pour nous malgrés des compétences très proches de nos programmes : lycée, collège, siba, port du betey, cctp, caisse des écoles, forets...

Et on oublie les commissions obligatoires du conseil : finances, urbanisme, handicapés, ...

Seules les réglementaires CCAS et CAO nous ont attribués obligatoirement : Sylvie et Dominique au CCAS, Moi-même et Dominique à la CAO.

Par contre un poste de titulaire est proposé à l'élu minoritaire du troisème groupe composé de lui-même (un remerciement pour de bons services il paraît)
QUI SIEGERA A LA COBAN : ATTEINTE A LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE A ANDERNOS

 D'autre part il est vrai que M. le Maire ne sait pas déléguer et est memebre titulaire de tous les organismes.

Comment fait-il pour être présent partout ... de sorte que nous sommes pas les seuls floués car si la loi, le code indique que tout conseiller élu doit être membre d'une commission, non seulement ce n'est pas le cas pour deux de notre liste dont la tête de liste : Sylvie et Joël mais également pour plus de la moitié des 24 de la majorité.

Plus ennuyeux et incorrect pour nous : par la proportionnalité nous devrions avoir des élus dans toutes les commissions obligatoires dont celles que M. le Maire se refuse à voter.

Pour une meilleure démocratie participative (loi SRU) nous devrions également être représentés à la COBAN, au SIBA, au PAYS ....

Ils vous écoutent à vous, dites le lui ...

 

INTERVENTIONS JOEL CONFOULAN AU PREMIER CONSEIL MUNICIPAL

Rappel des mesures à prendre par les conseils municipaux à la suite de leur
renouvellement général : PRENEZ NOTE DE L'INSTRUCTION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR 2008
INTB0800040C

Jean-Robert Bos

 

 


renouvellement du conseil muncipal |

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008 à 10 heures

 

Ordre du jour

Cliquez sur le [+] en fin de chaque ligne pour consulter le texte associé.

Feuille de présence : [+]

Élection du Maire au scrutin secret : [+]

Élection des Adjoints au scrutin de liste : [+]

Création d'un poste d'Adjoint spécial : [+]

Délégation au Maire nouvellement élu des compétences prévues par l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales : [+]

Indemnités de fonction des membres du conseil muncipal : [+]

Désignation des délégués du conseil municipal à différents syndicats et organismes : [+]


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